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    Délibérations

    LES DELIBERATIONS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

    Monsieur Jean-Marc Peillex, Président de la Communauté de Communes Pays du Mont Blanc met à votre disposition les délibérations de la Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc.

     

    Délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2024 – Publiées le 1er octobre 2024

    Délibérations du Conseil communautaire du 26 juin 2024 – Publiées le 28 juin 2024

    Délibérations du Conseil communautaire du 24 avril 2024 – Publiées le 26 avril 2024

    Délibérations du Conseil communautaire du 28 février 2024 – Publiées le 4 mars 2024

    Délibérations du Conseil communautaire du 13 décembre 2023 – Publiées le 14 décembre 2023

    Délibérations du Conseil Communautaire du 29 novembre 2023 – Publiées le 04 décembre 2023

    Délibérations du Conseil Communautaire du 27 septembre 2023 – Publiées le 04 octobre 2023

    Délibérations du Conseil Communautaire du 28 juin 2023 – Publiées le 04 juillet 2023

    Délibérations du Conseil Communautaire du 14 avril 2023 – Publiées le 18/04/2023

    Délibérations du Conseil Communautaire du 22 février 2023 – Publiées le 08/03/2023

     

     

    ARCHIVES

    Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 07 décembre 2022 – Publié le 09/12/2022

    Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 16 novembre 2022 – Publié le 20/12/2022

    Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 28 septembre 2022 – Publié le 10/10/2022

    Liste des délibérations du Conseil communautaire du 29 juin 2022 – Publié le 11/07/2022